1. Édition du site

Le site www.horizon-linguistique.com est édité par :

Horizon Linguistique

Société par actions simplifiée (SAS)

SIRET : 914 239 066

Siège social : 2, chemin du pigeonnier de la Cépière

31100 Toulouse – France

Téléphone : 05 62 76 88 03

Adresse e-mail : contact@horizon-linguistique.com

Président : Lakman Mahdi Hassan

Directrice de l’établissement : Vanina Ramon Jacome

Directeur de la publication : Vanina Ramon Jacome

Ci-après désigné « l’Éditeur ».

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment.

Toutefois, l’Éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site afin d’effectuer des mises à jour ou modifications.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des éventuelles indisponibilités.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. Collecte des données personnelles

Le site collecte et traite les données personnelles dans le respect :

• de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978
• du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)

L’Utilisateur dispose des droits suivants :

• accès
• rectification
• suppression
• opposition
• portabilité

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante :

contact@horizon-linguistique.com

Pour plus d’informations, consulter la rubrique :

« Données personnelles »

6. Responsabilité

L’Éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.

Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisation des informations se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse.

9. Mise à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

La version en vigueur est celle publiée sur le site.